Projets récents ou en cours
Revue du cadre de politique d’acquisition, d’indemnisation et de réinstallation du Projet d’extension de la CBG
Client : Compagnie des Bauxites de Guinée (CBG)
Mission :
Depuis le début des années 60, la CBG exploite un important gisement de bauxite dans la Région de Boké, en Guinée. Depuis 2014, elle s’est engagée dans un projet d’extension financé par la SFI pour augmenter ses capacités de production. Dans ce contexte, des réinstallations sont en cours et à prévoir. La CBG a élaboré en 2015 un Cadre de Politique de Réinstallation (CPR) qui formalise une approche de la politique de réinstallation. Les principes fixés dans ce document ne correspondent plus aujourd’hui aux procédures mises en œuvre et effectivement observées sur le terrain.
Afin de développer une approche homogène des réinstallations, la CBG a mandaté Insuco pour effectuer une révision du CPR tout en considération les pratiques de la société telles que mises en œuvre depuis 2015.
Résultat :
Le livrable suivant a été remis au client :
Un nouveau Cadre de Politique de Réinstallation comprenant entre autres :
- Une description du Projet ;
- Une description du cadre institutionnel, légal et réglementaire ;
- Un processus d’accès à la terre et aux compensations ;
- Un processus de développement des Plans d’Action de Réinstallation (PAR) ;
- Un processus de développement des Cadre de Politique de Réinstallation ;
- Un système de gestion de l’inclusion sociale ;
- Une organisation des responsabilités ;
- Un système de suivi et évaluation.